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Marques déposées par la société S.A SISTEME
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EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
S.A SISTEME

Numéro de dépôt :
95578964
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 15 juin 1995 par la société S.A SISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société S.A SISTEME domicilié(e) Z.I, 4 RUE MASSACAN, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTEME Monsieur Gérard GROS - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 15 juin 2005.

S.A SISTEME a également déposé les autres marques suivantes : SEXY 21 , MAGIC GUM , JURASSIC GUM , LE MAITRE CHANTEUR


S.A SISTEME - Z.I, 4 RUE MASSACAN, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 333821551


SISTEME Monsieur Gérard GROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Jeu électronique de fléchettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].